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Eric David
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Nuremberg : droit de la force et force du droit
Eric David
- Editions racine
- 11 Janvier 2023
- 9782390251385
La conférence de Londres (du 26 juin au 8 août 1945) adoptera le statut du Tribunal Militaire International de Nuremberg chargé de « juger et punir de façon appropriée et sans délai, les criminels de guerre des pays européens de l'Axe ».
Éric David aborde les origines du procès, le statut du Tribunal Militaire International, la mise en oeuvre du procès, le jugement jusqu'à l'héritage laissé par cet événement exceptionnel à l'aune de l'histoire des relations internationales.
Hermann Wilhelm Göring - Joachim von Ribbentrop - Rudolf Hess - Ernst Kaltenbrunner - Alfred Rosenberg - Hans Frank - Martin Bormann - Wilhem Frick - Robert Ley - Fritz Sauckel - Albert Speer sont les plus connus des 24 accusés.
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La guerre est un affrontement armé de forces collectives représentant un État ou un groupe armé assez organisé pour s'apparenter à un acteur de droit. L'ouvrage analyse ses origines et ses causes qui vont souvent de pair avec des causes économiques et idéologiques conjuguées à la personnalité très forte de dirigeants politiques.
Pourquoi existe-t-il un droit de la guerre alors que le droit international interdit l'emploi de la force armée ? À partir de quand peut-on parler de « légitime défense » ? Quelles sont les règles régissant la conduite des hostilités et les moyens mis en place pour s'assurer qu'elles soient respectées ? Toutes ces questions, et plus encore, sont abordées.
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Le génocide au Rwanda ; les enquêtes officielles menées en Belgique, en France, à l'ONU et à l'OUA
Eric David
- L'harmattan
- Droits Et Societes
- 26 Mai 2015
- 9782343064635
Cet ouvrage explique les raisons de l'inaction coupable de la communauté internationale lors du génocide rwandais de 1994. Quasi-indifférente face à une monstruosité qu'elle aurait pu arrêter et qu'elle s'est bornée à regarder sans réagir, elle s'est ensuite interrogée sur le comment et le pourquoi de sa propre passivité. Tel a été l'objet de quatre enquêtes officielles menées sous l'égide de la Belgique, de la France, de l'ONU et de l'OUA, synthétisées dans cet ouvrage.
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Droit des organisations internationales ; acte constitutif, participation des États, actes institutionnels, personnalité juridique et privilèges et immunités
Eric David
- Bruylant
- Droit International
- 2 Février 2016
- 9782802749028
L'ouvrage décrit les règles qui régissent les organisations internationales et répond à de nombreuses questions que leur application soulève.
En regroupant des États, l'organisation internationale s'en distingue par sa personnalité juridique, ses régimes de privilèges et immunités, son aptitude à produire des normes liant ses membres. Ces questions sont examinées en profondeur dans cet ouvrage. -
L'évolution du droit des conflits armés.
L'ouvrage s'efforce de refléter l'évolution du droit des conflits armés, de concilier la rigueur froide de la technique juridique avec une approche plus humaniste. -
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« Parfois, c'est à se demander si les auteurs de polars n'ont pas une aversion prononcée envers le métier magnifique des flics. En vérité, à l'ombre des services secrets, je rêve d'écriture... de publier un roman épique. De temps à autre, je fais mes gammes sur un petit carnet à spirale. Au coeur de la réalité, je puise quelques bonnes idées. Le but de la manoeuvre c'est de bien montrer aux lecteurs qu'un policier n'oublie jamais ses serments, de protéger les enfants, les innocents, les migrants, les faibles gens. » Le lieutenant Frédéric Vargasse, grand amoureux des femmes et des polars, mène une enquête sur la disparition d'une jeune fille. Isabelle, quinze ans, a emporté son maquillage, son smartphone et sa fameuse minijupe rouge avant de s'évanouir dans la nature. Autant d'indices qui laissent à penser qu'il ne faut pas s'attendre au pire. Une simple fugue peut pourtant mal tourner. Éric David nous plonge dans l'enquête burlesque, au ton grivois et décalé, d'un fin limier de la police judiciaire.
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Photographies inattendues de collisions de gouttes d'eau. Invisible à l'oeil nu, chaque photo laisse libre cours à votre imagination. Formes originales sans retouches.
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« À six heures légales du matin, j'arrête un suspect et quelques témoins du drame. Les hommes en imperméable racontent tous la même histoire (c'est un beau roman) et saluent le courage exemplaire des beaux et valeureux porteurs de lance. Dans mon bureau, seul comme un canari en cage, mon supposé pyromane devient le suspect numéro un. The number one, comme on dit de l'autre côté de la Manche avec l'accent joli des belles anglaises du Sussex (attention au lapsus). Le gamin à la mèche rebelle ne répond pas à toutes mes questions. Parfois, j'envie le beau et brave présentateur de Questions pour un champion. » Après avoir surfé sur les réseaux sociaux, un jeune sportif disparaît mystérieusement. La maman du joggeur appelle la police à la rescousse. Le lieutenant Vargasse lance l'alerte enlèvement. Au commissariat, les heures passent et l'angoisse monte crescendo. La police craint le pire... que l'on découvre le gamin nu sous un gros tas de feuilles mortes. Au pire moment, la reine des infos met l'affaire sous les feux des projecteurs et fait frémir la France entière. Le président de la République, le ministre de l'Intérieur, le ministre de la Culture. Vous, peut-être ? Après Un flic exemplaire et La Minijupe rouge, Éric David signe ici la nouvelle enquête du lieutenant Vargasse. Entremêlant suspense et humour, ce polar post-San-Antonio ne laisse aucun répit. Rythmé et drôle, irrévérencieux, un mélange détonnant que savoureront les friands du genre.
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Code en poche - code de droit international humanitaire
Eric David
- Bruylant
- 25 Avril 2018
- 9782802760986
L'objectif de ce recueil, qui s'adresse aussi bien à un public belge qu'étranger, est de fournir aux étudiants, aux enseignants et aux chercheurs, aux avocats, aux magistrats et aux fonctionnaires, aux militants, aux membres d'organisations non gouvernementales et aux citoyens qui jouent un rôle essentiel en droit international humanitaire, un outil simple, pratique et maniable.
Étant actualisé régulièrement, ce Code permet d'avoir un accès direct aux sources du droit international humanitaire et donc une meilleure connaissance de celui-ci.
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Code en poche ; code de droit international pénal 2018 ; à jour au 1er juin 2018
Eric David
- Bruylant
- 18 Juillet 2018
- 9782802761815
Du faux monnayage à la cybercriminalité, de la traite des êtres humains aux crimes de droit international humanitaire: les textes principaux de droit international pénal se retrouvent dans ce Code à large spectre.
Du faux monnayage à la cybercriminalité, de la traite des êtres humains aux crimes de droit international humanitaire : les textes principaux de droit international pénal se retrouvent dans ce Code à large spectre. -
« N'empêche que si un garçon en âge de se marier s'éprend d'une femme divorcée, il sera renié par sa famille entière et jeté à la rue comme un renégat, un malpropre. C'est ainsi en Angleterre et ailleurs dans le monde. Susan ne mérite pas ce mauvais coup du sort. D'autant qu'elle n'a rien fait de mal. C'est Johnny l'unique responsable. Le coupable. Lui seul qui a violé la fidélité conjugale, demandé à divorcer. » Susan travaille sans compter les heures dans le petit café de sa mère. Là, au milieu du brouhaha, elle tente d'oublier son récent naufrage conjugal. Pour son malheur, la jeune femme sait pertinemment qu'elle n'a plus aucune chance de retrouver l'amour dans ces murs. Ici, à Deal et même au-delà des villes voisines du Kent, une divorcée n'est guère considérée. Une traversée de la Manche à bord du petit bateau de son oncle va chambouler sa vie à tout jamais. Avec L'Amour en première ligne, Éric David signe un roman au style vif et plein de tendresse qui nous entraîne dans les affres de la Seconde Guerre mondiale. Un tournant dans l'oeuvre de l'auteur, plus habitué des romans policiers. Un changement de style parfaitement réussi.
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Code de droit des organisations internationales 2014
Eric David
- Bruylant
- Codes En Poche
- 15 Juillet 2014
- 9782802743989
Ce Code reproduit le texte des actes constitutifs des principales organisations internationales de la planète - ONU, OIT, OMS, UNESCO, OMC, etc -, le texte des actes constitutifs des organisations régionales les plus connues - Union européenne, Union africaine, Organisation des États américains, etc -, le texte de certaines organisations hybrides - UICN, Interpol. Il était évidemment exclu de rassembler en moins de 600 pages les actes constitutifs de toutes les organisations internationales existantes, soit quelque 5000 organisations interétatiques et plus de 25 000 ONG : à lui seul, le droit européen occupe déjà un cinquième du Code.
Le Code contient aussi les textes de droit international public spécifiquement applicables aux organisations interétatiques (droit des traités conclus par des organisations internationales, codification de la responsabilité des organisations internationales) ainsi que les principaux textes définissant les régimes de privilèges et immunités des organisations internationales, en ce compris le texte de tous les accords de siège conclus par la Belgique avec les organisations qui y ont un siège ou une représentation.
Le Code, par son format réduit, est un outil de travail facile à utiliser et indispensable pour tous les praticiens du droit international : fonctionnaires internationaux et nationaux, diplomates, magistrats, avocats, auxiliaires de justice, étudiants des facultés de droit et de science politique.
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Principes de droit des conflits armés (5e édition)
Eric David
- Bruylant
- Ulb
- 21 Novembre 2012
- 9782802736257
Matière classique entre toutes du droit international, le droit des conflits armés a beaucoup évolué et cet ouvrage s'efforce de refléter cette évolution.
- Quand y -a-t-il conflit armé ?
- Quand ce conflit est-il réputé international ? Quels sont les destinataires du droit des conflits armés ?
- Comment s'applique-t-il à des forces multinationales telles que les forces de l'ONU ?
- Quelles sont les incidences de la jurisprudence des tribunaux pénaux internationaux et du statut de la Cour pénale internationale ?
- Qu'appelle-t-on droit de Genève et droit de la Haye et quel est leur contenu ? Etc.
Les deux premiers chapitres de cette cinquième édition sont entièrement consacrés à ces questions. Destiné à un public qui n'est pas nécessairement familier des réalités guerrières, l'ouvrage s'efforce de concilier la rigueur froide de la technique juridique avec une approche humaniste de problèmes fondamentalement inhumains et de rappeler au lecteur ce que cache l'exposé clinique des règles du droit des conflits armés. Tel est l'objet de témoignages et extraits littéraires insérés à titre de lecture cursive, en contrepoint de l'analyse juridique. C'est dans cette perspective qu'un dernier chapitre, plus inattendu dans ce type d'ouvrage, étudie sur un plan socio-psychologique les causes des violations du droit des conflits armés, et tente de proposer certains remèdes à un phénomène, hélas, trop fréquent.
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Titre: Code de droit international public 2011 Theme1: Droit - Droit international et étranger - Droit international public Theme2:
Résumé: Le Code de droit international public s'adresse aux praticiens du droit international (fonctionnaires internationaux et nationaux, agents diplomatiques, fonctionnaires consulaires, conseillers juridiques, jurisconsultes, experts, juges, arbitres, greffiers, agents, conseils, conseillers, avocats), au monde académique (étudiants, assistants, chercheurs, professeurs) et à tous ceux (ONG, journalistes, etc.) qui cherchent sous une forme aussi ramassée que possible l'essentiel des textes du droit international public. L'ouvrage est divisé en deux parties. La première partie contient les instruments et documents juridiques de base concernant le droit des Nations Unies, le droit international pénal, les droits de l'homme, le droit des traités, le droit des actes unilatéraux des Etats, le droit de la succession d'Etats, le droit de la responsabilité internationale de l'Etat, la protection diplomatique, le droit du règlement pacifique des différends internationaux, les privilèges et immunités internationaux, le droit international économique, le droit de la mer, le droit des cours d'eau et lacs internationaux, le droit international de l'environnement, le régime de l'Antarctique, le droit aérien, le droit de l'espace, l'OTAN, les armes de destruction massive, l'aide humanitaire d'urgence, le droit de la décolonisation et les droits des peuples autochtones.
La seconde partie rassemble les principaux textes de droit belge relatifs au droit international public.
Eric DAVID est professeur émérite en droit international public à l'Université libre de Bruxelles et Président du Centre de droit international.
Cédric VAN ASSCHE est professeur invité en droit international public à la Vrije Universiteit Brussel et chercheur associé au Centre de droit international de l'Université libre de Bruxelles.
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Code de droit international humanitaire ; édition 2012
Eric David
- Bruylant
- 8 Mars 2012
- 9782802734901
L'objectif de ce recueil, qui s'adresse aussi bien à un public belge qu'étranger, est de fournir aux étudiants, aux enseignants et aux chercheurs, aux avocats, aux magistrats et aux fonctionnaires, aux militants, aux membres d'organisations non gouvernementales et aux citoyens qui jouent un rôle essentiel en droit international humanitaire, un outil simple, pratique et maniable.
Étant actualisé régulièrement, ce Code permet d'avoir un accès direct aux sources du droit international humanitaire et donc une meilleure connaissance de celui-ci.
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Matière classique entre toutes du droit international, le droit des conflits armés a déjà donné lieu à beaucoup d'ouvrages, mais le temps passe, l'histoire s'accélère et le droit évolue. Il était donc tentant de revoir une présentation de la matière à la lumière de ses plus récents développements.
Parmi les problèmes généralement peu abordés et particulièrement sensibles aujourd'hui figurent le champ d'application du droit des conflits armés et la responsabilité de ses violations. Deux chapitres sont donc entièrement consacrés à ces points et répondent notamment à des questions telles que : quand y a-t-il conflit arméoe Quand ce conflit est-il réputé international ? Quid d'une guerre de libération nationale, d'une guerre de sécession, d'un conflit interne émaillé d'interventions étrangèresoe Quels sont les destinataires du droit des conflits armésoe Comment s'applique-t-il à des forces multinationales telles que les forces de l'ONUoe Qui porte la responsabilité des violations de ce droit ? Quelles en sont les implications pénales ? Quelles sont les incidences sur le droit des conflits armés de la jurisprudence des Tribunaux pénaux internationaux et du Statut de la Cour pénale internationale ? Etc.
Les principales règles de substance du droit des conflits armés sont bien entendu exposées. On a suivi la division traditionnelle droit de La Haye (règles régissant la conduite des hostilités) - droit de Genève (règles régissant la situation des personnes au pouvoir de l'ennemi) en tenant compte des dernières avancées de la matière (emploi de certaines méthodes de combat et de types particuliers d'armes, statut de prisonnier de guerre, assistance humanitaire .).
Les formes et principes de mise en oeuvre et de contrôle du droit des conflits armés sont abordés notamment à travers d'un côté, le rôle des Etats, des Puissances protectrices, du mouvement de la Croix-Rouge dans l'application de ce droit, d'un autre côté, diverses modalités de l'enquête internationale.
Enfin, de manière générale, l'ouvrage s'efforce de concilier la rigueur froide de la technique juridique avec une approche humaniste de problèmes fondamentalement inhumains. Destiné à un public qui n'est pas nécessairement familier des réalités guerrières, l'ouvrage veut rappeler au lecteur ce que cache l'exposé clinique des règles du droit des conflits armés. Tel est l'objet des témoignages et extraits littéraires insérés à titre de lecture cursive au fil des chapitres en contrepoint de l'analyse juridique.
C'est dans cette perspective qu'un dernier chapitre, plus inattendu dans ce type d'ouvrage, étudie sur un plan socio-psychologique les causes des violations du droit des conflits armés, et tente de proposer certains remèdes à un phénomène, hélas, trop fréquent.
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Code de droit international penal 2004. mise a jour le 01/11/2004
Eric David
- Bruylant
- 30 Janvier 2005
- 9782802720041